HARMONIE LA CIGALE

Vitry-aux-Loges (Loiret)

• Présentation
• Cotisation
• Règlement

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE

Le présent règlement intérieur est destiné à énoncer le fonctionnement de l'école de musique.

CHAPITRE 1 : COURS

• ARTICLE 1 : L'école de musique est ouverte à tous, enfants à partir de 5 ans.
• ARTICLE 2 : Les inscriptions sont prises au cours du mois de Septembre.
• ARTICLE 3 : Chaque élève devra justifier au moment de l'inscription d'une assurance responsabilité civile.
• ARTICLE 4 : Les cours suivent le calendrier scolaire de l'Académie Orléans - Tours sauf exceptions (du 01/10 au 30/06).
• ARTICLE 5 : Les disciplines enseignées sont : la formation musicale (solfège) tous niveaux, les instruments à vent - bois et cuivres - batterie - Ne sont pas proposées les disciplines suivantes : piano, violon, cordes.
• ARTICLE 6 : Les cours sont hebdomadaires. Les cours de solfège sont collectifs et d'une durée d'1 heure, sauf certains niveaux. Les cours d'instruments sont individuels. Les élèves sont tenus de suivre les cours auxquels ils sont inscrits de participer aux examens de fin d'année y compris à la préparation pour l'audition annuelle.
• ARTICLE 7 : A la fin de chaque trimestre, chaque élève est tenu de rapporter le livret de contrôle continu signé par les parents aux professeurs.
• ARTICLE 8 : Le manque d'assiduité aux cours peut entraîner la radiation de l'élève.

CHAPITRE 2 : COTISATIONS

• ARTICLE 1 : La cotisation des élèves est fixée chaque année par le Conseil d'Administration. Le paiement se fait dès la rentrée sous forme de 3 chèques. (le premier sera encaissé courant Octobre, le deuxième courant Janvier et le troisième courant Avril) . Toute année commencée est due.
• ARTICLE 2 : Les élèves doivent obligatoirement adhérer à l'association «Société musicale La Cigale » en s'acquittant d'une cotisation annuelle.

CHAPITRE 3 : RESPONSABILITE DES ELEVES

• ARTICLE 1 : Les élèves de l'école de musique sont destinés à devenir des membres de la société de musique.
• ARTICLE 2 : Les élèves doivent se présenter aux cours à l'heure, munis de leurs instrument , méthodes, morceaux ou fournitures diverses demandées par les professeurs.
• ARTICLE 3 : Tout élève inscrit dans une classe instrumentale doit suivre obligatoirement les cours de formation musicale.
• ARTICLE 4 : Les jeunes élèves doivent suivre au moins le cours d'éveil musical et /ou une année de solfège avant de débuter la pratique d'un instrument.
• ARTICLE 5 : Les absences trop répétées des élèves feront l'objet d'une décision du responsable de l'école de musique.
• ARTICLE 6 : Tous les élèves sont sollicités pour participer aux auditions publiques, concerts et activités de l'association.
• ARTICLE 7 : Il est recommandé aux élèves qui ne peuvent pas se présenter aux cours pour quelque raison que ce soit, d'en informer le professeur, avant ou après selon le cas, à défaut accompagné d'un mot d'excuses des parents. Les élèves partant en classe de neige ou en classe verte, séjour linguistique etc... devront le signaler au professeur et au responsable de l'école de musique. Seuls les cours instrumentaux pourront éventuellement être reportés après accord du responsable de l'école.

CHAPITRE 4 : RESPONSABILITE DES PROFESSEURS

• ARTICLE 1 : Les professeurs doivent consigner les présences, absences et maladies des élèves sur la feuille de présence prévue à cet effet et tenue à la disposition du responsable.
• ARTICLE 2 : Ils se doivent de préparer les élèves aux examens, à l'audition des élèves lors des manifestations prévues à cet effet et d'y être présents.
• ARTICLE 3 : Ils se doivent d'assurer les cours suivant le calendrier scolaire de l'Académie Orléans - Tours sauf exceptions.
• ARTICLE 4 : Les élèves sont admis dans l'harmonie sur proposition des professeurs.
• ARTICLE 5 : Un livret de contrôle continu est à communiquer à chaque trimestre aux parents.
• ARTICLE 6 : Chaque professeur est responsable de la discipline de ses élèves durant la totalité des cours.

CHAPITRE 5 : STATUTS DES PROFESSEURS

• ARTICLE 1 : Chaque professeur sera embauché avec un contrat de travail qui définira les modalités de rémunération.
• ARTICLE 2 : En cas d'absence pour maladie ou accident de travail, dûment justifié par un certificat médical, les professeurs doivent informer leurs élèves et le responsable des cours.
• ARTICLE 3 : Les cours peuvent être déplacés sur un autre jour de la semaine avec accord du professeur, de l'élève et du responsable de l'école.
• ARTICLE 4 : Les cours qui n'auront pas été assurés par le professeur ne seront pas rémunérés. Il n'y aura pas de maintien de salaire pendant les périodes d'arrêt de travail.
• ARTICLE 5 : Une trop grande fréquence d'absences des professeurs peut justifier la résiliation du contrat de travail, ceci après avis du conseil d'administration et explication du salarié concerné.
• ARTICLE 6 : Tout autre cas non prévu par le règlement intérieur sera résolu par le conseil d'administration.

CHAPITRE 6 : PRET DES INSTRUMENTS

• ARTICLE 1 : Les élèves admis en classe instrumentale se voient, éventuellement, prêter un instrument par la société de musique pendant une année.
• ARTICLE 2 : A l'issue de cette année , si l'élève ne possède pas d'instrument personnel, le prêt se transforme en location ou location-vente.
• ARTICLE 3 : La location est fixée annuellement par le conseil d'administration et sera progressive.
• ARTICLE 4 : A la fin de chaque année scolaire, chaque élève doit faire réviser l'instrument de la société , effectuer le règlement de la facture qui lui sera remboursée à 50% par la société.
• ARTICLE 5 : Les réparations d'usure sont à 50% à la charge de la société.
• ARTICLE 6 : Les instruments disponibles de la société seront prêtés aux élèves en fonction de leurs résultats aux examens de solfège, au contrôle continu, à l'assiduité.